OUATE DE CHANVRE
Présentation de la marque OUATE DE CHANVRE
Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) terrachanvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OUATE DE CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUATE DE CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATE DE CHANVRE est expirée depuis le 10 février 2022.
terrachanvre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649133 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19